Mentions légales

 

Le site http://www.mobiusband.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Möbius-Band.
Möbius-Band ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Möbius-Band :
Les Granges Collière, 53 Avenue Jean Portalis – 37200 Tours
Siège social : 22 rue de la Barre – 37000 Tours
Tél : 06 38 78 93 43
courriel : contact@mobiusband.fr
Siret : 492 629 464 00024
N° de licence : 2-1033623
N° APE : 9001Z

Responsable publication : Pauline Bourse
Webmaster : Solène Maillet
Conception graphique et réalisation du site : Lucille BOUAK et Valentin WARISSE, dans le cadre d’un stage professionnel en Webdesign à Tours, CEFIM, année 2016-2017.
Crédits photographiques : Möbius-Band, Marie Pétry, Xavier Oliviero, Rosita Desplechin, Yann Leon, M(Art)ha, Rémi Angeli

Hébergeur :

OVH  :

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site, notamment les textes, présentations, photographies et mises en formes, relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété intellectuelle exclusive de Möbius-Band.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou une partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation préalable du site. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sanctionnée conformément aux dispositions des articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Möbius-Band est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Garanties sur le site :

Alors même que Möbius-Band a effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité de ses informations, services ou logiciels contenus sur ce site, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omission, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par le mauvais usage de ceux-ci.
Toutes les informations et renseignements indiqués sur le site http://mobiusband.fr sont sous réserve de modifications et susceptibles d’évoluer.
Möbius-Band peut interrompre l’accès du site notamment pour des raisons de maintenance et de mise à jours, ou pour tout autre raison.
En aucun cas Möbius-Band ne pourra être tenu responsable d’une perte de données ou d’une détérioration liée à ces données.

LIENS HYPERTEXTES :

Des liens hypertextes peuvent conduire à une consultation de sites extérieurs gérés par des tiers. Sur ces sites web, Möbius-Band n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu au titre de l’activation du lien.

TÉLÉCHARGEMENTS :

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Möbius-Band ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Confidentialité et droit d’accès :

Le site Möbius-Band ne collecte des données personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Aucune donnée personnelle recueillie sur ce site n’est accessible au public, ni ne sera cédée à des tiers.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et au libertés, chaque personne dispose sur leurs données personnelles la concernant des droits d’accès (art. 34 à 38 de la loi), de rectification (art. 36), et d’opposition (art. 26 de la loi). Pour user de ce droit, l’utilisateur envoie un courrier à l’adresse :
Möbius-Band – 53 Avenue Jean Portalis – 37200 TOURS, en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Un formulaire de contact est mis à la disposition des utilisateurs. Möbius-Band se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Möbius-Band se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quelque soit le support utilisé (texte, photographie…).

Conditions de Services :

Ce site est proposé en langages HTML5, CSS3 et Javascript, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme, Chrome, Firefox, Safari…

Cookies :

La navigation sur le site http://mobiusband.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

CONTACTEZ-NOUS :

Möbius-Band est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@mobiusband.fr